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Marques déposées par la société ANIVIN DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ANIVIN DE FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4217800
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
Marque en couleurs, figurative de ANIVIN DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la société ANIVIN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société ANIVIN DE FRANCE domicilié(e) 12 rue Saint-Anne - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 427 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELURL FB AVOCAT, M. BENHAMOU FRANCK domicilié(e) BATIMENT C, 21-23 RUE DES FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217800.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

ANIVIN DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Chardonnay Mule , French Mule , ANIVIN DE FRANCE


ANIVIN DE FRANCE, ASSOCIATION - 12 rue Saint-Anne - 75001 - PARIS - France - SIREN 328427745


SELURL FB AVOCAT, M. BENHAMOU FRANCK - BATIMENT C, 21-23 RUE DES FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.